Des appuis aux blogueurs justiciables

Le 23 novembre dernier, le site/blogue AppleInsider publie un article dévoilant les détails techniques d’une nouvelle interface audio pour les utilisateurs de GarageBand (système de traitement de musique), et dont le nom de code serait  Q97 ou Asteroid. Le produit est encore en développement, selon le magazine spécialisé dans la technologie Apple, et sera lancé en janvier à l’occasion de la foire MacWorld, mais on propose même aux lecteurs une représentation graphique de l’interface, ses modes de connexion, les plate-formes compatibles, le volume d’unités produites envisagé, le fabricant sous-traitant, le prix de détail suggéré, etc. Bref, AppleInsider donne le topo complet sur un produit qui n’est pas encore sur le marché.

L’information publiée est attribuée à des personnes proches de Apple, manifestement des «insiders». Le site/blogue PowerPage publie également un article sur Asteroid (retiré du son site depuis).

Le 13 décembre, devant un tribunal californien, Apple obtient la permission d’émettre des subpoenas à l’endroit de AppleInsider et de PowerPage pour qu’ils divulguent l’identité des sources de la fuite. Le 4 janvier, Apple obtient également la permission d’exiger du site ThinkSecret qu’il dévoile aussi le nom de ses sources pour un article qui publiait des détails du nouveau Mac écono avant même son lancement.

Le 10 janvier, la Electronic Frontier Foundation (EFF) se porte à la défense des intimés pour «protéger leur droit à tenir confidentielle l’identité des personnes qui lui ont communiqué l’information.» Voir sur le site de l’EFF les documents afférents à la cause. Pour l’EFF, les blogueurs et éditeurs de sites Web jouissent des mêmes droits que les journalistes en vertu des lois et de la Constitution des États-Unis, nommément de pouvoir garantir la confidentialité à leurs sources.

Selon ThinkSecret, l’interface n’a pas été dévoilée lors de la foire MacWorld en raison du tapage médiatique et des actions juridiques qui entourent l’affaire des fuites.

Dans les documents présentés devant le tribunal californien, Apple dit ne pas vouloir s’en prendre aux garanties constitutionnelles de libre expression, mais affirme que ces garanties «ne s’appliquent pas aux pratiques illégales des mis en cause de s’approprier et de diffuser des secrets commerciaux obtenus en violation flagrante des obligations de confidentialité.»

Le tribunal californien a pris les demandes de Apple en délibéré. Un histoire à suivre. Mais les observateurs rappellent à juste titre la cause des journalistes Judith Miller du New York Times et Matthew Cooper du magazine Time qui ont été accusés de mépris du tribunal pour avoir refusé de nommer leurs sources ayant mené à l’identification d’un agent de la CIA en 2003.

Il semble donc que ces jours-ci, la notion de blogueur/journaliste hante bien des esprits. Aussi à lire, l’article de Adam Penenberg dans Wired News sur une autre perspective du débat, soit les éventuels conflits d’intérêts pour les journalistes de médias traditionnels qui publient des blogues personnels.

Parallèlement à l’affaire Asteroid, la Media Bloggers Association lance un projet de défense juridique à l’intention des blogueurs qui seraient aux prises avec des problèmes de diffamation ou de propriété intellectuelle en raison de ce qu’ils publient sur leurs blogues. La MBA a confié au juriste Ronald D. Coleman la direction de ce projet. Lui-même blogueur (Likelihood of Confusion), Coleman entend constituer un réseau d’avocats qui pourront se porter à la défense de blogueurs aux prises avec d’éventuelles poursuites.